Déposée par voie électronique le 23 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVAN PREMIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'AMONCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVAN PREMIUM domicilié(e) IMMEUBLE, 12 RUE PERGOLESE - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 903 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EVAN PREMIUM domicilié(e) IMMEUBLE, 12 RUE PERGOLESE - 75016 - PARIS - France.
La marque L'AMONCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL EVAN PREMIUM, SARL - IMMEUBLE, 12 RUE PERGOLESE - 75016 - PARIS - France - SIREN 789903226
SARL EVAN PREMIUM - IMMEUBLE, 12 RUE PERGOLESE - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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